Moucharaka (finance islamique)

Les techniques dites de "finance islamique" décrivent les moyens de financement qui sont compatibles avec les prescriptions du Coran et de la Chari'a

La Moucharaka fait partie des techniques de financement relevant de la « finance islamique ». Il faut toujours garder à l’esprit que cette dernière a pour principe la prohibition absolu de l’intérêt. L’argent ne fait pas de petits  dans la finance islamique pour reprendre une expression simplifiée de la pensée Aristotélicienne qui est demeurée très longtemps vivante en Europe, via Thomas d’Aquin et ses suiveurs. Le temps, ce n’est donc pas de l’argent. Pour être « chari’a compliant » le respect de ce principe n’est pas seulement incontournable, il est essentiel.  Cela n’interdit pas les opérations bancaires ou financières. Ces principes modifient en fait la façon dont les rôles sont répartis entre la Banque et le bénéficiaire de son financement. Si les intérêts sont prohibés la répartition des bénéfices tirés d’un projet, d’une opération ne l’est pas.  la rémunération de la banque est soit le paiement du prix de ses services soit une participation à la marge bénéficiaire mentionnée précédemment.

Le deuxième point qu’il convient de toujours garder à l’esprit est que l’objet du contrat de financement doit être licite conformément au Coran et à la Chari’a. ce point est développé dans « finance islamique ».

La Moucharaka correspond à un financement de projet ou d’entreprise. Elle revêt en général deux formes, l’une dite « définitive », l’autre dite « progressive ». L’idée qui la fonde est, dans les deux cas, du même ordre. Il s’agit pour un entrepreneur, commerçant, créateur d’entreprise de faire appel aux ressources dont la banque est titulaire soit au titre de ses dépôts affectés , soit appuyés sur ses fonds propres ou quasi fonds propres. L’opération portera sur la mise à disposition de ressources, décaissées ou non, pour permettre à l’entrepreneur de renforcer ses fonds propres, définitivement ou temporairement pendant la durée d’une opération ponctuelle.

Ce qui la différencie de la Mouharaba réside dans le fait qu’il y a une association entre investisseur et entrepreneur, l’un et l’autre contribuant selon leurs parts définis dans le contrat aux gains de l’opération et aux risques qui peuvent l’affecter. La banque et l’investisseur sont solidaires, ce qui peut conduire la banque à participer à l’apurement des pertes par des apports nouveaux.

La moucharaka définitive est très proche de l’opération d’investissement dans une entreprise à l’occasion d’une augmentation de capital qu’il s’agisse de lui permettre de se développer en interne ou par la voie d’acquisitions d’autres entreprises. C’est aussi une formule efficace pour les opérations de création d’entreprises. La banque y trouve un placement de longue durée, financé sur des ressources du même ordre, la rémunération de ce placement venant de l’encaissement des dividendes versés par l’investisseur. La technique de la Moucharaka en fait une mode d’intervention de choix pour les fonds d’investissements « chari’a compliant », puisque les fonds investis ne seront jamais rémunérés que par les bénéfices des entreprises financées et par les plus-values réalisées sur les placements, du fait du développement de ces entreprises. Les fonds investis ne peuvent l’être dans des opérations qui directement ou indirectement conduiraient au versement d’intérêts.

La Moucharaka progressive, se caractérise par le fait, qu’à l’inverse de la précédente la banque et l’entrepreneur montent une opération qui doit s’achever avec la réalisation de son objectif. Typiquement c’est le montage d’un projet, d’une opération commerciale, d’une opération immobilière etc. qui sont concernés.  L’entrepreneur, versera à la banque des sommes prélevés sur les bénéfices de l’opération ou sur des apports en capitaux jusqu’à extinction de l’engagement de la banque et encaissement de sa part dans les bénéfices de l’opération.

Comme dans le cas précédent, la banque participe aux pertes et ne peut prétendre, dans cette hypothèse, à une rémunération.

Moudaraba (Finance islamique)

Une des plus anciennes techniques de Financement "Islamique", la Moudaraba, a de nombreux points communs avec la commandite.

La Moudaraba est une de ces techniques. Comparaison n’est pas raison, mais, pour trouver des points de repères, des supports de réflexion, il n’est pas besoin d’aller très loin. La Moudaraba, a de très nombreux points communs avec la commandite qu’elle soit simple ou par action. C’est une des techniques de financement les plus classiques et les plus anciennes de la finance dite « islamique ».

Dans le contrat de Moudaraba, le point central est l’entrepreneur, en arabe « Moudarib ».  Celui-ci pour lancer un investissement, une nouvelle entreprise ou un projet, alors même qu’il n’en a pas les moyens financiers, va requérir l’intervention d’un détenteur de Capitaux, Banque ou autre, qui sera considéré comme l’investisseur «  Rab El Mal » et qui apportera l’intégralité des capitaux de l’opération. L’entrepreneur n’apporte que son talent, son expertise, ses capacités managériales etc.

Le contrat peut être conclu pour plusieurs années. Il est articulé sur les deux points clefs suivants : à l’investisseur toutes les pertes en capital en cas d’insuccès de l’opération. En cas de succès, l’investisseur, reçoit une participation sous la forme d’un pourcentage préfixe des bénéfices au titre de sa participation à la création de valeur et non pas à raison de la période de temps pendant laquelle les capitaux auront été mobilisés. A l’entrepreneur, qui n’aura risqué que son travail et son industrie dans le projet, sa part dans les bénéfices qui est fixée dans le contrat. L’investisseur ne peut donc en aucun cas lui opposer une créance au titre du capital apporté.

Les contrats ne donnent pas, ni un quitus par avance à l’entrepreneur,  ni un blanc seing. Les clauses de la  Moudaraba sont très précises pour ce qui concerne les objectifs visés, l’investissement qui va être réalisé et les obligations de l’entrepreneur. A ce titre, le contrat prévoit des sanctions à l’encontre de toutes malversations, comportement non conformes aux obligations etc. de même le contrat prévoit-il tous les systèmes de contrôle, de  reporting et de surveillance permettant à l’investisseur de connaître l’évolution de l’opération financée.

La Moudaraba est parfois considérée comme une bonne technique de financement d’amorçage pour les petites entreprises, les start-ups, une forme de capital risque.

C’est une technique souple. Au côté de la Moudaraba classique, la Moudaraba mouqayyada, dans le contrat de laquelle les objectifs de l’entrepreneur sont précisément définis et qu’on vient de décrire, existe une Moudaraba moutlaqa où l’entrepreneur est libre d’opérer et d’investir comme il l’entend.